TÔT'M
Présentation de la marque TÔT'M
Déposée le 21 avril 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LUMISERVICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TÔT'M » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-23 du 4 juin 1999.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TÔT'M a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99788821.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TÔT'M est expirée depuis le 21 avril 2009.
LUMISERVICE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-47
Publication - Publication le 4 juin 1999 au BOPI 1999-23